Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Régal du Bocage
LANDAIS-LIGNEAU CHRISTOPHE
LANDAIS-LIGNEAU NATHALIE

Numéro de dépôt :
3178883
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Régal du Bocage de LANDAIS-LIGNEAU CHRISTOPHE

Présentation de la marque Régal du Bocage

Déposée le 5 août 2002 par LANDAIS-LIGNEAU CHRISTOPHE et LANDAIS-LIGNEAU NATHALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Régal du Bocage »

Les déposants sont LANDAIS-LIGNEAU CHRISTOPHE domicilié(e) 1 Passage de la Fontaine PORT OLONNA,85100 LES SABLES D'OLONNE - 85100 - France et LANDAIS-LIGNEAU NATHALIE domicilié(e) 1 Passage de la Fontaine PORT OLONNA,85100 LES SABLES D'OLONNE - 85100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANDAIS CHRISTOPHE domicilié(e) 1 Passage de la Fontaine PORT OLONNA,85100 LES SABLES D'OLONNE - 85100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LANDAIS-LIGNEAU CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : MIX MALTO , MIX CREAM , MIX DRINK , MIX CAKE , MIX LONG , MIX FOOT , TITOK DISTRIBUTION TITOK RESTAURATION , MX3 , MIX RECUP , MIX MARATHON


LANDAIS-LIGNEAU CHRISTOPHE - 1 Passage de la Fontaine PORT OLONNA,85100 LES SABLES D'OLONNE - 85100 - France

LANDAIS-LIGNEAU NATHALIE - 1 Passage de la Fontaine PORT OLONNA,85100 LES SABLES D'OLONNE - 85100 - France


LANDAIS CHRISTOPHE - 1 Passage de la Fontaine PORT OLONNA,85100 LES SABLES D'OLONNE - 85100 - France


Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370301 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

. Viandes, poissons, volaille et gibier, extrait de viande, fruit et légumes conservé, séchés et cuit, gelées, confitures, compote, œuf, lait et produit laitiers, huiles et graisse comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glaces à rafraîchir. . Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) . . Produits déshydratés assembles. Bières, eaux minales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boisson de fruit et jus de fruit, sirop et autres préparation pour faire des boissons. . Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.